Permis de construire
N° PC 02543221V0027
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
SCI MAIKA
Adresse du terrain
6 RUE LOUIS PERGAUD ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
08/01/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 34
Superficie du terrain
830 m²
Logements créés
5
Surface habitable créée
381 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation08/01/2022
Ouverture du chantier06/03/2023
Achèvement des travaux30/06/2023

👤Demandeur

DénominationSCI MAIKA
SIRET88998066000019
SIREN889980660
Code postal25390
LocalitéFLANGEBOUCHE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
Adresse6 RUE LOUIS PERGAUD ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesAD 34
Superficie terrain830 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont collectifs5
Logements démolis1
Logements 2 pièces1
Logements 3 pièces4
Surface habitable avant157 m²
Surface habitable créée381 m²
Surface habitable démolie157 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.