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Permis de construire
N° PC 02543221V0014
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
SOUS MORTARY - LOTISSEMENT ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
11/06/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 158
Superficie du terrain
26735 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
89 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation11/06/2021
Ouverture du chantier11/05/2022
Achèvement des travaux15/02/2024

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéORCHAMPS VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseSOUS MORTARY - LOTISSEMENT ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesAM 158
Superficie terrain26735 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée89 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.