Permis de construire n° PC 02543220V0022 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543220V0022

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES CHENES ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

18/12/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 191

Superficie du terrain

822 m²

Logements créés

Surface habitable créée

264 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation18/12/2020

Ouverture du chantier15/04/2022

👤Demandeur

Code postal25530

LocalitéLANDRESSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseRUE DES CHENES ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAD 191

Superficie terrain822 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée264 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.