1. Accueil
  2. Cadastre Orchamps-Vennes
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02543220V0010
Permis de construire
N° PC 02543220V0010
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
OXILYS IMMOBILIER
Adresse du terrain
11 RUE DES FOURCHES ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
05/09/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 194
Superficie du terrain
1350 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
266 m²
← Toutes les autorisations à Orchamps-Vennes Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation05/09/2020
Ouverture du chantier27/09/2021
Achèvement des travaux20/07/2022

👤Demandeur

DénominationOXILYS IMMOBILIER
SIRET79471152300025
SIREN794711523
Code postal25800
LocalitéVALDAHON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
Adresse11 RUE DES FOURCHES ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesAD 194
Superficie terrain1350 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Surface habitable avant120 m²
Surface habitable créée266 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.