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Permis de construire
N° PC 02543220V0005
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ZA ""AUX CREUX"" - LOT 9 ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
18/04/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 86
Superficie du terrain
4980 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
68 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation18/04/2020
Ouverture du chantier15/07/2020
Achèvement des travaux05/07/2021

👤Demandeur

Code postal25580
LocalitéETALANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseZA ""AUX CREUX"" - LOT 9 ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesAI 86
Superficie terrain4980 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée68 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.