Permis de construire n° PC 02543220V0002 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543220V0002

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 LES PRES ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

21/05/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 13 · ZI 14 · ZI 15

Superficie du terrain

53526 m²

Logements créés

Surface habitable créée

233 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation21/05/2020

Ouverture du chantier26/06/2020

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

Adresse11 LES PRES ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesZI 13 · ZI 14 · ZI 15

Superficie terrain53526 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant208 m²

Surface habitable créée233 m²

Surface habitable démolie208 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.