Permis de construire
N° PC 02543220V0002
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
11 LES PRES ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
21/05/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZI 13 · ZI 14 · ZI 15
Superficie du terrain
53526 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
233 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation21/05/2020
Ouverture du chantier26/06/2020

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéORCHAMPS VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
Adresse11 LES PRES ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesZI 13 · ZI 14 · ZI 15
Superficie terrain53526 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable avant208 m²
Surface habitable créée233 m²
Surface habitable démolie208 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.