Permis de construire n° PC 02543219V0009 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543219V0009

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

HAMEAU DE BONNELIN ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

27/05/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZX 8

Superficie du terrain

4750 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation27/05/2019

Ouverture du chantier07/04/2021

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseHAMEAU DE BONNELIN ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesZX 8

Superficie terrain4750 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant163 m²

Surface habitable issue de transfo280 m²

Surface habitable transformée163 m²

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.