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Permis de construire
N° PC 02543219V0002
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
MOYSE PROMOTION
Adresse du terrain
LA FENOTTE ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
13/03/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 30
Superficie du terrain
3704 m²
Logements créés
8
Surface habitable créée
692 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation13/03/2019
Ouverture du chantier07/06/2021
Achèvement des travaux04/12/2023

👤Demandeur

DénominationMOYSE PROMOTION
SIRET50258078000018
SIREN502580780
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseLA FENOTTE ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesAD 30
Superficie terrain3704 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8
dont collectifs8
Logements 4 pièces6
Logements 6 pièces ou +2
Surface habitable créée692 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.