Permis de construire n° PC 02543218V0029 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543218V0029

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 HAMEAU DES PRES ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

19/02/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZK 34

Superficie du terrain

2451 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation19/02/2019

Ouverture du chantier15/06/2019

Achèvement des travaux01/09/2022

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

Adresse6 HAMEAU DES PRES ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesZK 34

Superficie terrain2451 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable avant426 m²

Surface habitable issue de transfo108 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.