Permis de construire n° PC 02543218V0014 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543218V0014

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""LE CLOS JACQU ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

20/07/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 130P

Superficie du terrain

526 m²

Logements créés

Surface habitable créée

101 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation20/07/2018

Ouverture du chantier26/02/2019

Achèvement des travaux26/02/2020

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseLOTISSEMENT ""LE CLOS JACQU ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAC 130P

Superficie terrain526 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée101 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.