Permis de construire n° PC 02543218V0004 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543218V0004

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 RUE DES FOURCHES ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

26/03/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 82

Superficie du terrain

480 m²

Logements créés

Surface habitable créée

100 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation26/03/2018

Ouverture du chantier15/08/2018

Achèvement des travaux09/04/2019

👤Demandeur

Code postal1630

LocalitéBULLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

Adresse11 RUE DES FOURCHES ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAD 82

Superficie terrain480 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée100 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.