Permis de construire n° PC 02543218V0003 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543218V0003

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

FONCIERE INDUSTRIELLE DU HAUT-DOUBS 2

Adresse du terrain

RUE DU DOCTEUR HENRIET ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

07/04/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 37 · AC 38 · AC 39

Superficie du terrain

3177 m²

Logements créés

Surface habitable créée

288 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation07/04/2018

Ouverture du chantier02/05/2018

Achèvement des travaux31/12/2019

👤Demandeur

DénominationFONCIERE INDUSTRIELLE DU HAUT-DOUBS 2

SIRET80308023300015

SIREN803080233

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseRUE DU DOCTEUR HENRIET ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAC 37 · AC 38 · AC 39

Superficie terrain3177 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements 4 pièces3

Surface habitable créée288 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.