Permis de construire n° PC 02543217V0024 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543217V0024

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""L'ESPACE DU C ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

21/12/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

UB 439

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

144 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation21/12/2017

Ouverture du chantier05/03/2018

👤Demandeur

Code postal25800

LocalitéVALDAHON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseLOTISSEMENT ""L'ESPACE DU C ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesUB 439

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée144 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.