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Permis de construire
N° PC 02543216V0017
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
8 RUE MAL DE LATTRE DE TASSI ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
20/02/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 126
Superficie du terrain
244 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
23 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation20/02/2017
Ouverture du chantier26/06/2017
Achèvement des travaux04/10/2018

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéORCHAMPS VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
Adresse8 RUE MAL DE LATTRE DE TASSI ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesAB 126
Superficie terrain244 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable avant120 m²
Surface habitable créée23 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.