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Permis de construire
N° PC 02543216V0015
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE VILLAGE ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
12/12/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 71P
Superficie du terrain
1113 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
140 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt16/03/2017
Date d'autorisation12/12/2016
Ouverture du chantier16/03/2017

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéORCHAMPS VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseLE VILLAGE ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesAA 71P
Superficie terrain1113 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée140 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.