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Permis de construire
N° PC 02543216V0013
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
DESTINATION T.G.V.
Adresse du terrain
20 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
20/11/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 110 · AC 111
Superficie du terrain
3092 m²
Logements créés
9
Surface habitable créée
382 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt10/08/2017
Date d'autorisation20/11/2016

👤Demandeur

DénominationDESTINATION T.G.V.
SIRET53034500800011
SIREN530345008
Code postal25300
LocalitéPONTARLEIR
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
Adresse20 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesAC 110 · AC 111
Superficie terrain3092 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)9
dont collectifs9
Logements 2 pièces5
Logements 3 pièces3
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant348 m²
Surface habitable créée382 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.