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Permis de construire
N° PC 02543214V0017
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT CROIX DE PAULE ORCHAMPS-VENNES 25390
Date d'autorisation
15/12/2014
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 80 · AL 86
Superficie du terrain
919 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
168 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt15/06/2016
Date d'autorisation15/12/2014

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéGUYANS-VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseLOT CROIX DE PAULE ORCHAMPS-VENNES 25390
ParcellesAL 80 · AL 86
Superficie terrain919 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée168 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.