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Permis de construire
N° PC 02543214V0016
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
11 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY ORCHAMPS-VENNES 25390
Date d'autorisation
21/11/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 104
Superficie du terrain
1450 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
124 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation21/11/2014
Ouverture du chantier15/03/2015

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéORCHAMPS-VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
Adresse11 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY ORCHAMPS-VENNES 25390
ParcellesAB 104
Superficie terrain1450 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable avant148 m²
Surface habitable créée124 m²
Surface habitable transformée65 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.