Permis de construire
N° PC 02543214V0014
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHAMPS DU CLOS ORCHAMPS-VENNES 25390
Date d'autorisation
13/09/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 159 · AM 53 · AM 157
Superficie du terrain
5124 m²
Logements créés
9
Surface habitable créée
876 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation13/09/2014
Ouverture du chantier31/10/2014
Achèvement des travaux02/11/2014

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéORCHAMPS-VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseCHAMPS DU CLOS ORCHAMPS-VENNES 25390
ParcellesAM 159 · AM 53 · AM 157
Superficie terrain5124 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)9
dont individuels9
Logements 4 pièces8
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée876 m²
Utilisation prévueVente - location
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.