Permis de construire n° PC 02543214V0014 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543214V0014

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHAMPS DU CLOS ORCHAMPS-VENNES 25390

Date d'autorisation

13/09/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 159 · AM 53 · AM 157

Superficie du terrain

5124 m²

Logements créés

Surface habitable créée

876 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation13/09/2014

Ouverture du chantier31/10/2014

Achèvement des travaux02/11/2014

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS-VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseCHAMPS DU CLOS ORCHAMPS-VENNES 25390

ParcellesAM 159 · AM 53 · AM 157

Superficie terrain5124 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)9

dont individuels9

Logements 4 pièces8

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée876 m²

Utilisation prévueVente - location

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.