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Permis de construire
N° PC 02543214V0011
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE BESANCON LES FOURCHES ORCHAMPS-VENNES 25390
Date d'autorisation
13/09/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 52 · AD 51 · AD 50
Superficie du terrain
—
Logements créés
18
Surface habitable créée
1377 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt20/08/2017
Date d'autorisation13/09/2014
Ouverture du chantier09/11/2015
Achèvement des travaux20/08/2017

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéORCHAMPS-VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseRUE DE BESANCON LES FOURCHES ORCHAMPS-VENNES 25390
ParcellesAD 52 · AD 51 · AD 50
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)18
dont collectifs18
Surface habitable créée1377 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.