1. Accueil
  2. Cadastre Orchamps-Vennes
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02543214V0006
Permis de construire
N° PC 02543214V0006
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES FOURCHES ORCHAMPS-VENNES 25390
Date d'autorisation
21/06/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 193
Superficie du terrain
908 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Orchamps-Vennes Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/07/2016
Date d'autorisation21/06/2014
Ouverture du chantier22/06/2014
Achèvement des travaux01/07/2016

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéORCHAMPS-VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseRUE DES FOURCHES ORCHAMPS-VENNES 25390
ParcellesAD 193
Superficie terrain908 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable issue de transfo93 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.