Permis de construire n° PC 02543212V0038 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543212V0038

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

RICHARD

Adresse du terrain

1 RUE DE LA COTE ORCHAMPS-VENNES 25390

Date d'autorisation

28/03/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 132

Superficie du terrain

553 m²

Logements créés

Surface habitable créée

50 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation28/03/2013

👤Demandeur

DénominationRICHARD

SIRET53216060300017

SIREN532160603

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS-VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

Adresse1 RUE DE LA COTE ORCHAMPS-VENNES 25390

ParcellesAB 132

Superficie terrain553 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable avant161 m²

Surface habitable créée50 m²

Surface habitable issue de transfo138 m²

Surface habitable transformée138 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.