Permis d'aménager n° PA 02543215V0002 à Orchamps-Vennes

Permis d'aménager

N° PA 02543215V0002

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AU CHENE ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

29/01/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 90

Superficie du terrain

8185 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt02/05/2016

Date d'autorisation29/01/2016

Ouverture du chantier02/05/2016

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseAU CHENE ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAH 90

Superficie terrain8185 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.