Permis d'aménager n° PA 02543216V0001 à Orchamps-Vennes

Permis d'aménager

N° PA 02543216V0001

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

DOLTIP

Adresse du terrain

LA FENOTTE ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

15/09/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 109 · AC 110p · AC 111p

Superficie du terrain

3166 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt31/01/2018

Date d'autorisation15/09/2016

Ouverture du chantier15/02/2017

Achèvement des travaux31/01/2018

👤Demandeur

DénominationDOLTIP

SIRET43915702500016

SIREN439157025

Code postal25500

LocalitéNOEL CERNEUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseLA FENOTTE ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAC 109 · AC 110p · AC 111p

Superficie terrain3166 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.