Permis d'aménager n° PA 02543217V0001 à Orchamps-Vennes

Permis d'aménager

N° PA 02543217V0001

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

SUR MORTARY ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

23/03/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZM 204

Superficie du terrain

334832 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation23/03/2022

Ouverture du chantier23/08/2022

Achèvement des travaux01/07/2023

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseSUR MORTARY ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesZM 204

Superficie terrain334832 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.