Permis d'aménager n° PA 02543220V0001 à Orchamps-Vennes

Permis d'aménager

N° PA 02543220V0001

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU STADE ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

22/09/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 158

Superficie du terrain

26735 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation22/09/2020

Ouverture du chantier22/10/2020

Achèvement des travaux15/12/2020

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseRUE DU STADE ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAM 158

Superficie terrain26735 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.