Permis d'aménager n° PA 02543223V0001 à Orchamps-Vennes

Permis d'aménager

N° PA 02543223V0001

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

AJ IMMOBILIER

Adresse du terrain

RUE DES NOISETIERS / RUE D ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

14/04/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 426 · AA 47 · AB 207

Superficie du terrain

20752 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation14/04/2023

Ouverture du chantier14/06/2023

Achèvement des travaux17/11/2023

👤Demandeur

DénominationAJ IMMOBILIER

SIRET84881060200013

SIREN848810602

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseRUE DES NOISETIERS / RUE D ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAA 426 · AA 47 · AB 207

Superficie terrain20752 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.