1. Accueil
  2. Cadastre Orchamps-Vennes
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 02543223V0036
Déclaration préalable de travaux
N° DP 02543223V0036
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 RTE DE BESANCON ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
12/09/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 23
Superficie du terrain
1874 m²
Surface locaux créée
20 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Orchamps-Vennes Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation12/09/2023

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéORCHAMPS-VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
Adresse6 RTE DE BESANCON ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesAI 23
Superficie terrain1874 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant22 m²
Surface locaux créée20 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.