Déclaration préalable de travaux n° DP 02543223V0018 à Orchamps-Vennes

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02543223V0018

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 RUE DES BLEUETS ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

12/05/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 399

Superficie du terrain

773 m²

Surface locaux créée

2 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation12/05/2023

Ouverture du chantier12/07/2023

Achèvement des travaux18/12/2023

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

Adresse9 RUE DES BLEUETS ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAA 399

Superficie terrain773 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2 m²

Surface commerce créée2 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.