Déclaration préalable de travaux n° DP 02543213V0001 à Orchamps-Vennes

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02543213V0001

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DU GABARDAN 6

Adresse du terrain

CHEMIN RURAL N 18 DES PEND ORCHAMPS-VENNES 25390

Date d'autorisation

08/02/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZT 6

Superficie du terrain

1550 m²

Surface locaux créée

20 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation08/02/2013

👤Demandeur

DénominationCENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DU GABARDAN 6

SIRET51121799400017

SIREN511217994

Code postal92000

LocalitéNANTERRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseCHEMIN RURAL N 18 DES PEND ORCHAMPS-VENNES 25390

ParcellesZT 6

Superficie terrain1550 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée20 m²

Surface publique créée20 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.