Permis de construire
N° PC 0254322500026
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
ALLIANCE CONSTRUCTION 25
Adresse du terrain
1 RUE DU SAVOIR FAIRE ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
22/10/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 86
Superficie du terrain
4980 m²
Surface locaux créée
149 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation22/10/2025

👤Demandeur

DénominationALLIANCE CONSTRUCTION 25
SIRET82497379600025
SIREN824973796
Code postal25390
LocalitéFUANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
Adresse1 RUE DU SAVOIR FAIRE ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesAI 86
Superficie terrain4980 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant548 m²
Surface locaux créée149 m²
Surface commerce avant367 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.