Permis de construire n° PC 0254322500025 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 0254322500025

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

VAL DE VENNES BOIS EN ABREGE VVB

Adresse du terrain

7 CHEMIN DES PLANCHES ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

05/12/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 105 · AI 109

Superficie du terrain

5140 m²

Surface locaux créée

317 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation05/12/2025

👤Demandeur

DénominationVAL DE VENNES BOIS EN ABREGE VVB

SIRET84404364600018

SIREN844043646

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

Adresse7 CHEMIN DES PLANCHES ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAI 105 · AI 109

Superficie terrain5140 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1397 m²

Surface locaux créée317 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.