Permis de construire
N° PC 0254322500018
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
CATTET
Adresse du terrain
RUE DU SAVOIR FAIRE ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
12/08/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZR 75 · ZR 76
Superficie du terrain
3309 m²
Surface locaux créée
600 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation12/08/2025

👤Demandeur

DénominationCATTET
SIRET42149074900031
SIREN421490749
Code postal25390
LocalitéFUANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseRUE DU SAVOIR FAIRE ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesZR 75 · ZR 76
Superficie terrain3309 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée600 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.