Permis de construire
N° PC 0254322500011
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
C M BRICOLAGE ETS MULLER
Adresse du terrain
ROUTE DE BESANCON ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
13/05/2025
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 136 · AD 140 · AD 141
Superficie du terrain
9630 m²
Surface locaux créée
923 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation13/05/2025
Ouverture du chantier29/09/2025

👤Demandeur

DénominationC M BRICOLAGE ETS MULLER
SIRET37809438700024
SIREN378094387
Code postal25390
LocalitéORCHAMPS VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseROUTE DE BESANCON ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesAD 136 · AD 140 · AD 141
Superficie terrain9630 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1079 m²
Surface locaux créée923 m²
Surface locaux démolie96 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.