Permis de construire n° PC 0254322500011 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 0254322500011

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

C M BRICOLAGE ETS MULLER

Adresse du terrain

ROUTE DE BESANCON ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

13/05/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 136 · AD 140 · AD 141

Superficie du terrain

9630 m²

Surface locaux créée

923 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation13/05/2025

Ouverture du chantier29/09/2025

👤Demandeur

DénominationC M BRICOLAGE ETS MULLER

SIRET37809438700024

SIREN378094387

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseROUTE DE BESANCON ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAD 136 · AD 140 · AD 141

Superficie terrain9630 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1079 m²

Surface locaux créée923 m²

Surface locaux démolie96 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.