Permis de construire n° PC 02543223V0001 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543223V0001

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

AUX DOUX PAVILLONS BOIS

Adresse du terrain

ZA ""AU CREUX"" LOT 9 ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

07/04/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 86

Superficie du terrain

4980 m²

Surface locaux créée

136 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation07/04/2023

Ouverture du chantier13/04/2023

Achèvement des travaux31/07/2024

👤Demandeur

DénominationAUX DOUX PAVILLONS BOIS

SIRET84061743500010

SIREN840617435

Code postal25580

LocalitéETALANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseZA ""AU CREUX"" LOT 9 ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAI 86

Superficie terrain4980 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant412 m²

Surface locaux créée136 m²

Surface commerce avant367 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.