Permis de construire
N° PC 02543221V0022
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
GH2B
Adresse du terrain
ZA ""AUX CREUX"" - LOT N_14 ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
31/01/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 92 · ZR 65
Superficie du terrain
2157 m²
Surface locaux créée
181 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation31/01/2022
Ouverture du chantier14/02/2022
Achèvement des travaux27/09/2022

👤Demandeur

DénominationGH2B
SIRET90135036300015
SIREN901350363
Code postal25390
LocalitéFUANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseZA ""AUX CREUX"" - LOT N_14 ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesAI 92 · ZR 65
Superficie terrain2157 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée181 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.