Permis de construire n° PC 02543220V0011 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543220V0011

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

16 RUE DES BLEUETS ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

10/09/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 404 · AA 433 · AA 92

Superficie du terrain

2154 m²

Surface locaux créée

325 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation10/09/2020

Ouverture du chantier09/10/2020

Achèvement des travaux01/08/2021

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

Adresse16 RUE DES BLEUETS ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAA 404 · AA 433 · AA 92

Superficie terrain2154 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant466 m²

Surface locaux créée325 m²

Surface commerce avant466 m²

Surface commerce créée325 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.