Permis de construire n° PC 02543220V0007 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543220V0007

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

JP 2013

Adresse du terrain

34 GR GRANDE RUE ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

21/08/2020

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 63 · AK 81 · AK 91

Superficie du terrain

3646 m²

Surface locaux créée

200 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation21/08/2020

👤Demandeur

DénominationJP 2013

SIRET79478232600019

SIREN794782326

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

Adresse34 GR GRANDE RUE ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAK 63 · AK 81 · AK 91

Superficie terrain3646 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée200 m²

Surface commerce créée200 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.