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Permis de construire
N° PC 02543219V0032
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES BLEUETS - LES PIEC ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
23/03/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 415
Superficie du terrain
1266 m²
Surface locaux créée
93 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation23/03/2020

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéORCHAMPS VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseRUE DES BLEUETS - LES PIEC ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesAA 415
Superficie terrain1266 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée93 m²
Surface commerce créée93 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.