Permis de construire n° PC 02543219V0025 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543219V0025

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

SCI L.C.J.

Adresse du terrain

RUE DU SAVOIR FAIRE ZA ""AUX CREUX"" ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

09/11/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 89

Superficie du terrain

3486 m²

Surface locaux créée

560 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation09/11/2019

Ouverture du chantier10/02/2020

Achèvement des travaux13/11/2020

👤Demandeur

DénominationSCI L.C.J.

SIRET49136548200018

SIREN491365482

Code postal71150

LocalitéCHAGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseRUE DU SAVOIR FAIRE ZA ""AUX CREUX"" ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAI 89

Superficie terrain3486 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée560 m²

Surface commerce créée560 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.