Permis de construire n° PC 02543219V0018 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543219V0018

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

PLACE SAINT-PIERRE ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

20/09/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 169

Superficie du terrain

199 m²

Surface locaux créée

143 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation20/09/2019

Ouverture du chantier20/01/2021

Achèvement des travaux15/06/2022

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdressePLACE SAINT-PIERRE ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAB 169

Superficie terrain199 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant205 m²

Surface locaux créée143 m²

Surface locaux transformée107 m²

Surface publique avant205 m²

Surface publique créée143 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.