Permis de construire
N° PC 02543219V0015
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
HAMEAU DES RAVIERES - NEGL ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
06/07/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZY 21 · ZY 23 · ZY 24
Superficie du terrain
67073 m²
Surface locaux créée
544 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation06/07/2019
Ouverture du chantier25/09/2019
Achèvement des travaux09/03/2021

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéORCHAMPS VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseHAMEAU DES RAVIERES - NEGL ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesZY 21 · ZY 23 · ZY 24
Superficie terrain67073 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1699 m²
Surface locaux créée544 m²
Surface agricole avant1699 m²
Surface agricole créée544 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.