Permis de construire n° PC 02543219V0015 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543219V0015

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

HAMEAU DES RAVIERES - NEGL ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

06/07/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZY 21 · ZY 23 · ZY 24

Superficie du terrain

67073 m²

Surface locaux créée

544 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation06/07/2019

Ouverture du chantier25/09/2019

Achèvement des travaux09/03/2021

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseHAMEAU DES RAVIERES - NEGL ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesZY 21 · ZY 23 · ZY 24

Superficie terrain67073 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1699 m²

Surface locaux créée544 m²

Surface agricole avant1699 m²

Surface agricole créée544 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.