Permis de construire n° PC 02543219V0005 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543219V0005

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 CHEMIN DE LA PLANCHE SECHE ""CHAMPS DU CREUX"" ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

09/04/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 55 · AI 68

Superficie du terrain

2135 m²

Surface locaux créée

301 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation09/04/2019

Ouverture du chantier24/10/2019

Achèvement des travaux16/04/2022

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

Adresse3 CHEMIN DE LA PLANCHE SECHE ""CHAMPS DU CREUX"" ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAI 55 · AI 68

Superficie terrain2135 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant385 m²

Surface locaux créée301 m²

Surface commerce avant385 m²

Surface commerce créée301 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.