Permis de construire
N° PC 02543218V0026
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES ALLAIS DESSOUS ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
19/10/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 353 · C 442 · C 444
Superficie du terrain
9179 m²
Surface locaux créée
105 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation19/10/2018
Ouverture du chantier19/10/2018
Achèvement des travaux16/11/2018

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéORCHAMPS VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseLES ALLAIS DESSOUS ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesC 353 · C 442 · C 444
Superficie terrain9179 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée105 m²
Surface agricole créée105 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.