Permis de construire n° PC 02543218V0026 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543218V0026

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES ALLAIS DESSOUS ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

19/10/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 353 · C 442 · C 444

Superficie du terrain

9179 m²

Surface locaux créée

105 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation19/10/2018

Ouverture du chantier19/10/2018

Achèvement des travaux16/11/2018

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseLES ALLAIS DESSOUS ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesC 353 · C 442 · C 444

Superficie terrain9179 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée105 m²

Surface agricole créée105 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.