Permis de construire
N° PC 02543218V0020
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROUTE DE BESANCON LES FOURCHES ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
28/08/2018
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 136 · AD 140 · AD 141
Superficie du terrain
13441 m²
Surface locaux créée
164 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation28/08/2018
Ouverture du chantier04/02/2019

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéORCHAMPS VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseROUTE DE BESANCON LES FOURCHES ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesAD 136 · AD 140 · AD 141
Superficie terrain13441 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2600 m²
Surface locaux créée164 m²
Surface agricole avant2600 m²
Surface agricole créée164 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.