Permis de construire n° PC 02543218V0020 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543218V0020

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DE BESANCON LES FOURCHES ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

28/08/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 136 · AD 140 · AD 141

Superficie du terrain

13441 m²

Surface locaux créée

164 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation28/08/2018

Ouverture du chantier04/02/2019

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseROUTE DE BESANCON LES FOURCHES ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAD 136 · AD 140 · AD 141

Superficie terrain13441 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2600 m²

Surface locaux créée164 m²

Surface agricole avant2600 m²

Surface agricole créée164 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.