Permis de construire n° PC 02543218V0015 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543218V0015

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 SUR MORTARY ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

10/07/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 65

Superficie du terrain

5780 m²

Surface locaux créée

120 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation10/07/2018

Ouverture du chantier17/07/2018

Achèvement des travaux15/07/2019

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

Adresse1 SUR MORTARY ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesZL 65

Superficie terrain5780 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant670 m²

Surface locaux créée120 m²

Surface agricole avant670 m²

Surface agricole créée120 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.