Permis de construire n° PC 02543217V0023 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543217V0023

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT N_6 - ZA ""AUX CREUX"" ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

19/01/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZR 51P

Superficie du terrain

2752 m²

Surface locaux créée

389 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation19/01/2018

Ouverture du chantier22/05/2018

Achèvement des travaux27/11/2018

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéGUYANS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseLOT N_6 - ZA ""AUX CREUX"" ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesZR 51P

Superficie terrain2752 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée389 m²

Surface commerce créée389 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.