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Permis de construire
N° PC 02543217V0013
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ZA ""AUX CREUX"" ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
17/11/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 63P
Superficie du terrain
1500 m²
Surface locaux créée
359 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation17/11/2017
Ouverture du chantier17/03/2018
Achèvement des travaux31/10/2018

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéGUYANS VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseZA ""AUX CREUX"" ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesAI 63P
Superficie terrain1500 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée359 m²
Surface commerce créée294 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.