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Permis de construire
N° PC 02543216V0019
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES PRES ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
07/03/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZK 22
Superficie du terrain
21580 m²
Surface locaux créée
1070 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation07/03/2017
Ouverture du chantier03/12/2017

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéORCHAMPS VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseLES PRES ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesZK 22
Superficie terrain21580 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1035 m²
Surface locaux créée1070 m²
Surface agricole avant1035 m²
Surface agricole créée1070 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.