Permis de construire n° PC 02543216V0014 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543216V0014

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU CHENE LOTISSEMENT DE LA SANTE ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

20/02/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 90P

Superficie du terrain

1738 m²

Surface locaux créée

465 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation20/02/2017

Ouverture du chantier15/12/2017

Achèvement des travaux01/11/2018

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseRUE DU CHENE LOTISSEMENT DE LA SANTE ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesAH 90P

Superficie terrain1738 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée465 m²

Surface publique créée465 m²

Type de service publicAction sociale

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.